Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMA
MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS, société anonymé, 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS.

Numéro de dépôt :
1252743
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1993
DIAMA de MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS

Présentation de la marque DIAMA

Déposée le 30 novembre 1983 par la société MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET. - France.

La marque DIAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMA est expirée depuis le 30 novembre 1993.

MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes : DIAMA


MANUFACTURE METALLRUGIQUE DE TOURNUS, société anonymé, 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


JACQUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Inscription - Changement de dénomination n°33654 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matières plastiques;articles fabriqués en ces produits, à savoir : coutellerie, fourchettes, cuillères;instruments et appareils chirurgicaux et médicaux;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson;articles de sport et jouets; plus particulièrement petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, à l'exclusion de ceux en métaux précieux ou en plaqué.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].