MANUFACTURE LYONNAISE DE BOUCHAGE - MLB, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92430452
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
Présentation de la marque TOP PARTNER TECHNIQUE OPTIMALES DE PRODUCTION
Déposée le 12 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE LYONNAISE DE BOUCHAGE - MLB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP PARTNER TECHNIQUE OPTIMALES DE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE LYONNAISE DE BOUCHAGE - MLB domicilié(e) 44, rue Roger Salengro,69740 GENAS (dossier no 2226397) - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226397) - 69006 - France.
La marque TOP PARTNER TECHNIQUE OPTIMALES DE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP PARTNER TECHNIQUE OPTIMALES DE PRODUCTION est expirée depuis le 12 août 2012.
MANUFACTURE LYONNAISE DE BOUCHAGE - MLB, Société Anonyme - 44, rue Roger Salengro,69740 GENAS (dossier no 2226397) - 69740 - France - SIREN 954504536
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226397) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 13 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359045 - Publication au BOPI 2002-11-13
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369094 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369095 - Publication au BOPI 2003-04-15
Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226397 - Publication au BOPI 2002-08-12
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
- coupeuses (machines) - étiqueteuses - machines outils - manipulateurs industriels (machines) - manutention chargement et déchargement (appareils de monte charge) - nettoyage (machines de) - ponts de chargement - ponts roulants - remplisseuses - robots (machines) - saucisses (machines à) - trier (machines à) pour l'industrie - distributeurs automatiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOP PARTNER TECHNIQUE OPTIMALES DE PRODUCTION"
