Déposée le 19 juillet 2002 par la société MANUFACTURE LIMOUSINE DE CLOTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « CLOSCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la société MANUFACTURE LIMOUSINE DE CLOTURE domicilié(e) Société par Actions simplifiée, COUSSAC BONNEVAL,87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE - 87500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 500 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque CLOSCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSCINE est expirée depuis le 19 juillet 2012.
MANUFACTURE LIMOUSINE DE CLOTURE - Société par Actions simplifiée, COUSSAC BONNEVAL,87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE - 87500 - France - SIREN 766500375
AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Produits métalliques de clôture pour piscines ; poteaux, grillage, portillons, tendeurs et fils métalliques pour clôture de piscine ; portillons métalliques de sécurité à verrouillage pour piscines ; barrière métallique pour piscines. Produits non métallique de clôture pour piscines ; poteaux, grillages, portillons, tendeurs et fils non métalliques pour clôture de piscines ; portillons non métalliques de sécurité à verrouillage pour piscines ; barrière non métallique pour piscines. Services d'installation de clôtures pour piscine, mise en service de portillons de sécurité pour piscine
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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