Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTUAL
MANUFACTURE LA TARNAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1396583
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1997

Présentation de la marque CERTUAL

Déposée le 2 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE LA TARNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE LA TARNAISE domicilié(e) Avenue de Lautrec, Côte de Sicardens, 81100 CASTRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque CERTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTUAL est expirée depuis le 2 mars 1997.

MANUFACTURE LA TARNAISE a également déposé les autres marques suivantes : LAUTREC , MAREBELLA


MANUFACTURE LA TARNAISE, société anonyme - Avenue de Lautrec, Côte de Sicardens, 81100 CASTRES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vêtements, articles de prêts à porter féminin;robes, jupes, ensembles, pantalons, blazers, chemisiers, pull overs; chaussures, chapellerie.