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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Manufacture Jh. JABOULEY et Cie
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SCINTILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTILLANT
Manufacture Jh. JABOULEY et Cie (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1504027
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998
SCINTILLANT de Manufacture Jh. JABOULEY et Cie

Présentation de la marque SCINTILLANT

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Manufacture Jh. JABOULEY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture Jh. JABOULEY et Cie domicilié(e) 38-40, rue Croix de Mission, 42000 ST. ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTILLANT est expirée depuis le 13 décembre 1998.

Manufacture Jh. JABOULEY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : SCINTILLANT , RECORD , RECORD


Manufacture Jh. JABOULEY et Cie (société anonyme) - 38-40, rue Croix de Mission, 42000 ST. ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Rubans en biais.