Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCINTILLANT
Numéro de dépôt :
1056058
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque SCINTILLANT
Déposée le 21 juin 1978 par Manufacture Jh. JABOULEY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCINTILLANT est expirée depuis le 21 juin 1988.
Manufacture Jh. JABOULEY et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004