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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU
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JEAN ROUSSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN ROUSSEAU
MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92441582
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque JEAN ROUSSEAU

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU domicilié(e) Z.I. de Champ Pusy - 25170 - PELOUSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 603 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque JEAN ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN ROUSSEAU est expirée depuis le 13 novembre 2022.

MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : JR


MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU, société par actions simplifiée - Z.I. de Champ Pusy - 25170 - PELOUSEY - France - SIREN 428603641


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226113 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 6 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303295 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357995 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399710 - Publication au BOPI 2004-09-20

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512067 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

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