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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU Code dossier
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU SA Code dossier

Numéro de dépôt :
3347529
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
Marque figurative de MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU Code dossier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU Code dossier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU Code dossier domicilié(e) ZI de Champ Pusy,25170 PELOUSEY - 25170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 603 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347529.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2015.


MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU SA Code dossier - ZI de Champ Pusy,25170 PELOUSEY - 25170 - France - SIREN 428603641


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

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