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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE INDUSTRIELLE STEPHANOISE DE CYCLES ET ACCESSOIRES DE SPORT M.I.S.C.A
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MISCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISCA
MANUFACTURE INDUSTRIELLE STEPHANOISE DE CYCLES ET ACCESSOIRES DE SPORT M.I.S.C.A. (S.A.), Z.I. Les Loges, 42340 VEAUCHE.

Numéro de dépôt :
1198023
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1992

Présentation de la marque MISCA

Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE INDUSTRIELLE STEPHANOISE DE CYCLES ET ACCESSOIRES DE SPORT M.I.S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE INDUSTRIELLE STEPHANOISE DE CYCLES ET ACCESSOIRES DE SPORT M.I.S.C.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISCA est expirée depuis le 12 mars 1992.


MANUFACTURE INDUSTRIELLE STEPHANOISE DE CYCLES ET ACCESSOIRES DE SPORT M.I.S.C.A. (S.A.), Z.I. Les Loges, 42340 VEAUCHE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Bicyclettes. Vêtements de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.