MANUFACTURE – ILES DU PONANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE
Numéro de dépôt :
4317715
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Présentation de la marque LA TENTE ISLAISE
Déposée le 28 novembre 2016 par la société MANUFACTURE – ILES DU PONANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA TENTE ISLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la société MANUFACTURE – ILES DU PONANT domicilié(e) 13 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 313 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION domicilié(e) 14 RUE DU VIEUX FAUBOURG, CS 30028 - 59042 - LILLE Cedex - France.
La marque LA TENTE ISLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TENTE ISLAISE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
MANUFACTURE – ILES DU PONANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE - 13 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France - SIREN 818313629
CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION - 14 RUE DU VIEUX FAUBOURG, CS 30028 - 59042 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 13 juin 2017 - Retrait partiel n°701514 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; shampoings et lotions pour les cheveux ; déodorants ; dentifrices ; produits cosmétiques et shampoings pour animaux. Nécessaires à cosmétique. Parfums d'ambiance. Bâtons d'encens. Pots-pourris odorants ;
Bougies ;
Papier et carton ; boîtes en papier ou carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; crayons et stylos ; papeterie ; carnets et cahiers ; fournitures pour l'écriture ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; affiches ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs, sacs de voyage, sacs de sport ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; étuis pour téléphone ; étuis pour clés ;
Meubles ; meubles gonflables ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas et matelas pneumatiques ; sacs de couchage pour le camping ; nattes servant de matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; paravents (meubles) ;
Cordes ; ficelles ; bâches ; voiles (gréement) ; toile à voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; édredon (plumes) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; voiles d'ombrage ; hamacs ; stores d'extérieur en matières textiles ; auvents en toile ; tonnelles en toile [mobilier] ;
Tissus ; couvertures de lit ; couvertures de voyage / plaids ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; draps pour sacs de couchage ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; articles et appareils de gymnastique et de sport ; attirail de pêche ; cerfs-volants ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Services de vente au détail ou en gros, services de vente à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), de différents produits, à savoir de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, serviettes de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, shampoings et lotions pour les cheveux, déodorants, dentifrices, produits cosmétiques et shampoings pour animaux, nécessaires à cosmétique, parfums d'ambiance, bâtons d'encens, pots-pourris odorants, bougies, papier et carton, boîtes en papier ou carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, crayons et stylos, papeterie, carnets et cahiers, fournitures pour l'écriture, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, affiches, cuir, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, sacs de voyage, sacs de sport, cartables, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », laisses et colliers pour animaux, habits pour animaux, étuis pour téléphone, étuis pour clés, meubles, meubles gonflables, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas et matelas pneumatiques, sacs de couchage pour le camping, nattes servant de matelas, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, paravents (meubles), cordes, ficelles, bâches, voiles (gréement), toile à voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), édredon (plumes), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, voiles d'ombrage, hamacs, stores d'extérieur en matières textiles, auvents en toile, tonnelles en toile, tissus, couvertures de lit, couvertures de voyage / plaids, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, draps pour sacs de couchage, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures pour animaux de compagnie, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, vêtements de gymnastique, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, sous-vêtements, jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, articles et appareils de gymnastique et de sport, attirail de pêche, cerfs-volants, balles et ballons de jeux, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes (jouets), planches à voile, planches pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), maquettes (jouets), figurines (jouets).
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