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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS, SOCIETE ANONYME, 62, RUE DES MOTEAUX, LE HAVRE (SEINE-MARITIME).

Numéro de dépôt :
1148031
Date de dépôt :
29/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1980 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148031.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 1990.

MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : FIVE STARS


MANUFACTURE HAVRAISE DE VETEMENTS, SOCIETE ANONYME, 62, RUE DES MOTEAUX, LE HAVRE (SEINE-MARITIME). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

VETEMENTS Y COMPRIS, LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.