Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Manufacture H
/
MANUFACTURE H
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUFACTURE H
Manufacture H

Numéro de dépôt :
4581335
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
MANUFACTURE H de Manufacture H

Présentation de la marque MANUFACTURE H

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par Manufacture H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Manufacture H domicilié(e) 19 rue Béranger - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture H, Monsieur Gaspard de Malézieux domicilié(e) 19 rue Béranger - 75003 - Paris - France.

La marque MANUFACTURE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE H arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.


Manufacture H - 19 rue Béranger - 75003 - Paris - France


Manufacture H, Monsieur Gaspard de Malézieux - 19 rue Béranger - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 4 juin 2020 - Rejet partiel n°788172 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.