MANUFACTURE GORRONNAISE DE CHAUSSURES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1551111
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2019
Présentation de la marque STEPHANE GONTARD
Déposée le 8 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GORRONNAISE DE CHAUSSURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STEPHANE GONTARD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GORRONNAISE DE CHAUSSURES domicilié(e) Route de Fougères - 53120 - GORRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE GORRONNAISE DE CHAUSSURES, Société par Actions Simplifiée - Route de Fougères - 53120 - GORRON - France - SIREN 735750192
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149314 - Publication au BOPI 1999-07-16
Inscription le 22 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176478 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 14 octobre 2003 - Concession de licence n°379609 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°288350 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176479 - Publication au BOPI 1994-09-22
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413701 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Chaussures et tous articles chaussants;cravates, foulards, écharpes, vêtements pour hommes, femmes et enfants et en général tous articles d'habillement. Cuir et imitations du cuir, peaux, valises et en général tous articles de maroquinerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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