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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Manufacture Générale Horlogère
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L LOUIS C CHATEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L LOUIS C CHATEL
Manufacture Générale Horlogère, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4176760
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
L LOUIS C CHATEL de Manufacture Générale Horlogère

Présentation de la marque L LOUIS C CHATEL

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Manufacture Générale Horlogère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L LOUIS C CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Manufacture Générale Horlogère domicilié(e) Avenue de la Gare - 32700 - LECTOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 768 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque L LOUIS C CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LOUIS C CHATEL arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


Manufacture Générale Horlogère, Société à Responsabilité Limitée - Avenue de la Gare - 32700 - LECTOURE - France - SIREN 443768452


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751852 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Produits d'horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, montres-bracelets, pendules, pendulettes, réveille-matin, écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; bijouterie, bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie.