Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISOL
Manufacture Générale de Munitions

Numéro de dépôt :
934465
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMISOL

Déposée le 3 octobre 1975 par Manufacture Générale de Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Générale de Munitions domicilié(e) (soc. an.), Bourg-lès-Valence (Drôme). - France.

La marque DOMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMISOL est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Manufacture Générale de Munitions a également déposé les autres marques suivantes : STRONG , POROFELT , MGM , TRIOMPHE , MGM , MGM , NOTISAB


Manufacture Générale de Munitions - (soc. an.), Bourg-lès-Valence (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Thibaudes, particulièrement en jute, poils et autres.