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Marques déposées par Manufacture Franco-Européenne
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SAC VRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC VRAC
Manufacture Franco-Européenne

Numéro de dépôt :
934474
Date de dépôt :
01/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAC VRAC

Déposée le 1 août 1975 par Manufacture Franco-Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAC VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Franco-Européenne domicilié(e) (soc. à r. l.), 25, rue Thiers, Bergerac (Dordogne). - France.

La marque SAC VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAC VRAC est expirée depuis le 1 août 1985.

Manufacture Franco-Européenne a également déposé les autres marques suivantes : BRIC BRAC , FRIC VRAC , BRIC VRAC , (Marque figurative)


Manufacture Franco-Européenne - (soc. à r. l.), 25, rue Thiers, Bergerac (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Ensemble sacs ou sacoches maroquinerie amovible transportable en bandoulière ou à la main, équipé d'un système de fixation pour porte-bagages de vélos, cyclos et motos.