SAC VRAC
Présentation de la marque SAC VRAC
Déposée le 1 août 1975 par Manufacture Franco-Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAC VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAC VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAC VRAC est expirée depuis le 1 août 1985.
Manufacture Franco-Européenne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481