Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96609149
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2026
Présentation de la marque SUNN
Déposée le 5 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle domicilié(e) 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque SUNN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée - 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223
Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427647 - Publication au BOPI 2006-02-06
Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309071 - Publication au BOPI 2006-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623304 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611413 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
Parfums, eaux de toilette, crèmes, gels, laits et lotions pour le visage et le corps, déodorants à usage corporel, shampooings.Vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, genouillères, coudières, lunettes de soleil.Cycles, bicyclettes, tricycles, triporteurs, vélos, vélos tout terrain, vélomoteurs, motos, motocycles, motocyclettes, accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, béquilles pour cycles et bicyclettes, bandages pour cycles et bicyclettes, boyaux, pneumatiques, chambres à air pour cycles et bicyclettes, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, filets pour cycles et bicyclettes, filets porte-bagages pour véhicules, freins de cycles et bicyclettes, guidons et cadres de cycles et bicyclettes, indicateurs de direction pour cycles et bicyclettes, pédales, roues, jantes, rayons de roues de cycles et bicyclettes, pompes de cycles et bicyclettes, selles et housses de selles pour cycles et bicyclettes, sonnettes et avertisseurs sonores de cycles et bicyclettes, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), garde-boue, pare-boue, engrenages de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, fauteuils roulants pour malades.Bijoux en métaux précieux ou en plaqué, porte-clefs de fantaisie, montres, chronographes, chronomètres. Sacs de sport, sacoches, mallettes, trousses, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaie, porte-cartes.Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, blouses, body (justaucorps), chandails, gilets, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements), maillots, pantalons, parkas, pelisses, culottes, chasubles, vêtements pour cyclistes, vêtements de sport, capuchons (vêtements), tabliers (vêtements), écharpes, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussettes, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonneterie, bonnets, visières, casquettes, chapeaux, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, antidérapants pour chaussures.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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