Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95591216
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2025
Présentation de la marque SUNN
Déposée le 2 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUNN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle domicilié(e) 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque SUNN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée - 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223
Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420991 - Publication au BOPI 2005-10-24
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299976 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623304 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590974 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25
- casques, genouillères, coudières - vélos - sacs de sport, malles et valises - vêtements, chaussures - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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