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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle
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SUNN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNN
Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1399909
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2027
SUNN de Manufacture Française du Cycle

Présentation de la marque SUNN

Déposée le 18 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle domicilié(e) 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque SUNN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNN arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

Manufacture Française du Cycle a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANE , (Marque figurative) , OZE , MCC , SUNN , EXS , MICMO , PNA , DYNAMIC , MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE


Manufacture Française du Cycle, société par actions simplifiée - 27 rue Marcel Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Renouvellement sans limitation n°2081586 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription - Transmission de propriété n°40100 - Publication au BOPI

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421482 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 30 juin 1995 - Transmission de propriété n°187004 - Publication au BOPI 1995-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338090 - Publication au BOPI 2007-03-30

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623304 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658120 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30

Vélos et mobylettes et cycles de toutes sortes, véhicules.Mobilier de jardin. Malles et valises de toutes sortes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.