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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE
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EXS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXS
MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99801333
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2029

Présentation de la marque EXS

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE domicilié(e) 27 Rue Marcel Brunelière Machecoul - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, M. Marlot Frédéric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque EXS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANE , (Marque figurative) , OZE , SUNN , MCC , SUNN , EXS , MICMO , PNA , DYNAMIC


MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 Rue Marcel Brunelière Machecoul - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France - SIREN 791771223


Wilson & Berthelot, M. Marlot Frédéric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°504477 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409633 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613401 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716393 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes.