Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prêt-à-coudre mfta
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99819102
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque Prêt-à-coudre mfta

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Prêt-à-coudre mfta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A domicilié(e) 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Prêt-à-coudre mfta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt-à-coudre mfta est expirée depuis le 22 octobre 2009.

MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PANNEAUX DU MUSEE , Prêt-à-coudre , Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. , LES CHALES DU MUSEE , LA MAISON IMAGINE


MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A. société à responsabilité limitée - 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France - SIREN 341301901


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.