Prêt-à-coudre mfta
Présentation de la marque Prêt-à-coudre mfta
Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Prêt-à-coudre mfta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Prêt-à-coudre mfta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt-à-coudre mfta est expirée depuis le 22 octobre 2009.
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48