Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA.
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99818488
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA.

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A domicilié(e) 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. est expirée depuis le 20 octobre 2009.

MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PANNEAUX DU MUSEE , Prêt-à-coudre , Prêt-à-coudre mfta , LES CHALES DU MUSEE , LA MAISON IMAGINE


MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A., société à responsabilité limitée - 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France - SIREN 341301901


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.