Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prêt-à-coudre
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3000325
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2010
Prêt-à-coudre de MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D\'AMEUBLEMENT M.F.T.A

Présentation de la marque Prêt-à-coudre

Déposée le 7 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prêt-à-coudre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A domicilié(e) 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Prêt-à-coudre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt-à-coudre est expirée depuis le 7 janvier 2010.

MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PANNEAUX DU MUSEE , Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. , Prêt-à-coudre mfta , LES CHALES DU MUSEE , LA MAISON IMAGINE


MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A., société à responsabilité limitée - 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France - SIREN 341301901


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.