Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHALES DU MUSEE
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT, M.F.T.A., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1569810
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque LES CHALES DU MUSEE

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHALES DU MUSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT domicilié(e) 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS (dossier no 2159860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2159860) - France.

La marque LES CHALES DU MUSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHALES DU MUSEE est expirée depuis le 12 janvier 2010.

MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES PANNEAUX DU MUSEE , Prêt-à-coudre , Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. , Prêt-à-coudre mfta , LA MAISON IMAGINE


MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT, M.F.T.A., Société à Responsabilité Limitée - 21 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS (dossier no 2159860) - France - SIREN 341301901


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2159860) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159860 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table