Déposée le 19 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROSA LYPTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2178065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2178065) - France.
La marque ROSA LYPTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, S.A.RL - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2178065) - France - SIREN 060200417
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2178065) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1990 n°2178065 - Publication au BOPI 1990-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286281 - Publication au BOPI 1999-10-11
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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