Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMATRICULATION
MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES E.R.A.M.

Numéro de dépôt :
1109598
Date de dépôt :
12/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMMATRICULATION

Déposée le 12 octobre 1979 par MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES E.R.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMMATRICULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES E.R.A.M. domicilié(e) (S.A.R.L.), 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André LEMONNIER. - France.

La marque IMMATRICULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IMMATRICULATION est expirée depuis le 12 octobre 1989.

MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES E.R.A.M a également déposé les autres marques suivantes : PIRATE , BUGGY 11 AA 80 , LA CHAUSSURE AVEC CARTE GRISE , LE VETEMENT AVEC CARTE GRISE , (Marque figurative)


MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES E.R.A.M. - (S.A.R.L.), 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France


André LEMONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Chaussures et vêtements.