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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES
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TECSOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECSOM
MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1405871
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque TECSOM

Déposée le 28 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES domicilié(e) 25 rue des Artistes - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 181 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TECSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECSOM arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : TAPIFLOW


MANUFACTURE FRANCAISE DES ARDENNES, Société par actions simplifiée - 25 rue des Artistes - 75014 - PARIS - France - SIREN 803181460


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 18 avril 1996 - Changement d'adresse n°200416 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446972 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2081755 - Publication au BOPI 1997-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337645 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444527 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447907 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444521 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444522 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 18 avril 1996 - Changement d'adresse n°200419 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 18 avril 1996 - Transmission de propriété n°200418 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination n°200417 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444526 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444523 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444524 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573116 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696486 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse n°696487 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645404 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-04

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715519 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sol.