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Marques déposées par Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures
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ARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARLES
Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures

Numéro de dépôt :
963397
Date de dépôt :
27/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARLES

Déposée le 27 juillet 1976 par Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures domicilié(e) (soc. an.), 5, boulevard Saint-Jean, Beauvais. - France.

La marque ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARLES est expirée depuis le 27 juillet 1986.

Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures a également déposé les autres marques suivantes : SOFTWALL , SAVERNE , CERDAGNE , LISIEUX , MENTON , VARIATION , CLUB EDITION , CLUB EDITION France Tapis , ARVOR , CABOURG


Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures - (soc. an.), 5, boulevard Saint-Jean, Beauvais. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Inscription - Changement de dénomination n°113959 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°113950 - Publication au BOPI

Tapis.