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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française de Sièges
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Côté Sièges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Côté Sièges
Manufacture Française de Sièges société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518025
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Côté Sièges de Manufacture Française de Sièges

Présentation de la marque Côté Sièges

Déposée le 2 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française de Sièges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Sièges »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française de Sièges domicilié(e) rue François Parisot,80850 BERTEAUCOURT-LES-DAMES - 80850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 908 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Sièges est expirée depuis le 2 août 2017.


Manufacture Française de Sièges société par actions simplifiée - rue François Parisot,80850 BERTEAUCOURT-LES-DAMES - 80850 - France - SIREN 498908672


LYNDE & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.