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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE
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MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE
MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3645978
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE de MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE

Présentation de la marque MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE

Déposée le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE domicilié(e) Lieudit Salibet - 47370 - MASQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 957 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOYER-GLADIN domicilié(e) 16 rue Boulbonne - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE est expirée depuis le 22 avril 2019.

MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE a également déposé les autres marques suivantes : M&L Guitares


MANUFACTURE FRANCAISE DE LUTHERIE, SARL - Lieudit Salibet - 47370 - MASQUIERES - France - SIREN 501957260


SCP BOYER-GLADIN - 16 rue Boulbonne - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).