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Marques déposées par la société MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE
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SOMMEILS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMEILS DE FRANCE
MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE

Numéro de dépôt :
3069637
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2010
SOMMEILS DE FRANCE de MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE

Présentation de la marque SOMMEILS DE FRANCE

Déposée le 5 décembre 2000 par la société MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMMEILS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE domicilié(e) 3 bis, Chemin des Feutres, F-88400 GÉRARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 133 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE - France.

La marque SOMMEILS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEILS DE FRANCE est expirée depuis le 5 décembre 2010.

MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : Literie Physio-Ergonomique , HEVECORE , Manufacture Française de Literie / M. F. L. , Sommeils de France , MAUFACTURE FRANCAISE DE LITERIE , LITERIE DE QUALITE , Matelas BIO Tonic


MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE - 3 bis, Chemin des Feutres, F-88400 GÉRARDMER - France - SIREN 413133653


MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Matelas à usage médical Matelas à usage non médical Sommiers de lits Canapés de lits Banquettes Têtes de lit (meubles) Cadre de lit Textiles de literie (linges).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).