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Marques déposées par la société Manufacture Française de Literie
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Literie Physio-Ergonomique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Literie Physio-Ergonomique
Manufacture Française de Literie

Numéro de dépôt :
3172915
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
08/07/2012
Literie Physio-Ergonomique de Manufacture Française de Literie

Présentation de la marque Literie Physio-Ergonomique

Déposée le 8 juillet 2002 par la société Manufacture Française de Literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Literie Physio-Ergonomique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Manufacture Française de Literie domicilié(e) 5 Chemin des Feutres,88400 GERARDMER - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 193 65 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE domicilié(e) 3 bis, Chemin des Feutres,F-88400 GÉRARDMER - France.

La marque Literie Physio-Ergonomique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Literie Physio-Ergonomique est expirée depuis le 8 juillet 2012.

Manufacture Française de Literie a également déposé les autres marques suivantes : HEVECORE , Manufacture Française de Literie / M. F. L. , Sommeils de France , MAUFACTURE FRANCAISE DE LITERIE , LITERIE DE QUALITE , SOMMEILS DE FRANCE , Matelas BIO Tonic


Manufacture Française de Literie - 5 Chemin des Feutres,88400 GERARDMER - 88400 - France - SIREN 41319365


MANUFACTURE FRANÇAISE DE LITERIE - 3 bis, Chemin des Feutres,F-88400 GÉRARDMER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Matelas à usage non médical Sommiers Canapés-lit Banquettes Matelas à usage médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.