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Marques déposées par Manufacture Francaise de Brosses Etablissements E. Loiseaux
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TSI NAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSI NAN
Manufacture Francaise de Brosses Etablissements E. Loiseaux

Numéro de dépôt :
950548
Date de dépôt :
26/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TSI NAN

Déposée le 26 mars 1976 par Manufacture Francaise de Brosses Etablissements E. Loiseaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSI NAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise de Brosses Etablissements E. Loiseaux domicilié(e) (soc Capelle (Aisne). - France.

La marque TSI NAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TSI NAN est expirée depuis le 26 mars 1986.


Manufacture Francaise de Brosses Etablissements E. Loiseaux - (soc Capelle (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Brosses et pinceaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.