Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERASPORT
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE ST.ETIENNE MANUFRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1448897
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1998

Présentation de la marque VERASPORT

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE ST.ETIENNE MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE ST.ETIENNE MANUFRANCE domicilié(e) Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque VERASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE ST.ETIENNE MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE ST.ETIENNE MANUFRANCE (Société anonyme) - Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription - Transmission de propriété n°32261 - Publication au BOPI 1988-28

Armes à feu; munitions et projectiles.