Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE
/
VELOROBOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOROBOT
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1066395
Date de dépôt :
28/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne

Présentation de la marque VELOROBOT

Déposée le 28 août 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « VELOROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE domicilié(e) 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France.

La marque VELOROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VELOROBOT est expirée depuis le 28 août 1988.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A. - 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Cycles à moteur.Véhicules à moteur.Vélos à moteur.