Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURTRAP
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1078723
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne

Présentation de la marque SURTRAP

Déposée le 17 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), la marque française « SURTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE domicilié(e) 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France.

La marque SURTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SURTRAP est expirée depuis le 17 novembre 1988.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12 , VERALUXE


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A. - 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Armes à feu, munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.