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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE
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SUPER SEIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER SEIZE
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE), S.A.

Numéro de dépôt :
1103689
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri Saint Etienne

Présentation de la marque SUPER SEIZE

Déposée le 17 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Saint Etienne), la marque française « SUPER SEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE domicilié(e) 31, Cours Fauriel 42100 Saint-Etienne. - France.

La marque SUPER SEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUPER SEIZE est expirée depuis le 17 juillet 1989.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (Abréviation MANUFRANCE), S.A. - 31, Cours Fauriel 42100 Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Inscription - Transmission de propriété n°32261 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Armes à feu munitions à projectiles.