Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE
/
SAMPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMPA
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE), société anonyme

Numéro de dépôt :
1376863
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque SAMPA

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE domicilié(e) 31, Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SAMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMPA est expirée depuis le 23 octobre 1996.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE (MANUFRANCE), société anonyme - 31, Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Armes à feu de chasse ou de guerre et leurs munitions.