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Marques déposées par MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE
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SAMPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMPA
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
1006916
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Saint-Etienne

Présentation de la marque SAMPA

Déposée le 10 novembre 1976 par MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Saint-Etienne), la marque française « SAMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE domicilié(e) (MANUFRANCE S.A.), 31, cours Fauriel-42100-Saint-Etienne - France.

La marque SAMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAMPA est expirée depuis le 10 novembre 1986.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - (MANUFRANCE S.A.), 31, cours Fauriel-42100-Saint-Etienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Armes à feu de chasse ou de guerre et leurs munitions