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Marques déposées par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance
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OMNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIA
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance -

Numéro de dépôt :
1140970
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri Saint-Etienne

Présentation de la marque OMNIA

Déposée le 13 juin 1980 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Saint-Etienne), la marque française « OMNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance - domicilié(e) (Sté anonyme) Cours Fauriel 42100-ST. ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque OMNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OMNIA est expirée depuis le 13 juin 1990.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance - - (Sté anonyme) Cours Fauriel 42100-ST. ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Inscription - Transmission de propriété n°33152 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.