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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE
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MANUSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUSPORT
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1052223
Date de dépôt :
17/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne

Présentation de la marque MANUSPORT

Déposée le 17 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « MANUSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE domicilié(e) 31-33, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France.

La marque MANUSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MANUSPORT est expirée depuis le 17 mai 1988.

MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT ETIENNE - abréviation MANUFRANCE S.A. - 31-33, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Armes;cycles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.