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Marques déposées par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance
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LES CLOCHES VERMEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLOCHES VERMEILLES
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance -

Numéro de dépôt :
1135859
Date de dépôt :
13/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne

Présentation de la marque LES CLOCHES VERMEILLES

Déposée le 13 mai 1980 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), la marque française « LES CLOCHES VERMEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance - domicilié(e) (société anonyme) 31-33 Cours Fauriel 42100 - ST. ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LES CLOCHES VERMEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES CLOCHES VERMEILLES est expirée depuis le 13 mai 1990.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne-Manufrance - - (société anonyme) 31-33 Cours Fauriel 42100 - ST. ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.