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Marques déposées par Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme
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GRENADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENADE
Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme)

Numéro de dépôt :
1162013
Date de dépôt :
19/01/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque GRENADE

Déposée le 19 janvier 1981 par Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « GRENADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme) domicilié(e) 31 Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque GRENADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRENADE est expirée depuis le 19 janvier 1991.

Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme) - 31 Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Outils, machines-outils, appareils divers, articles de quincaillerie non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).