MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE saint etienne - abréviation MANUFRANCE S.A.
Numéro de dépôt :
1066394
Date de dépôt :
28/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque FERAX
Déposée le 28 août 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE saint etienne - abréviation MANUFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne),
la marque française « FERAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE saint etienne - abréviation MANUFRANCE domicilié(e) 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France.
La marque FERAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE saint etienne - abréviation MANUFRANCE S.A. - 31, cours Fauriel 42100 SAINT ETIENNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI
Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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