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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE EUROPEENNE DE VETEMENTS (M.E.V
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LE TEMPS DES AS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES AS
MANUFACTURE EUROPEENNE DE VETEMENTS (M.E.V.). Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1623411
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque LE TEMPS DES AS

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE EUROPEENNE DE VETEMENTS (M.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPS DES AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE EUROPEENNE DE VETEMENTS (M.E.V domicilié(e) B.P. 115 BOUFFERE, 85602 MONTAIGU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LE TEMPS DES AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES AS est expirée depuis le 25 avril 1999.


MANUFACTURE EUROPEENNE DE VETEMENTS (M.E.V.). Société Anonyme - B.P. 115 BOUFFERE, 85602 MONTAIGU CEDEX - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.