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Marques déposées par la société Manufacture du Pontis
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PONTI 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTI 7
Manufacture du Pontis

Numéro de dépôt :
96650463
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque PONTI 7

Déposée le 6 novembre 1996 par la société Manufacture du Pontis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONTI 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société Manufacture du Pontis domicilié(e) 24320 VERTEILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 980 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France.

La marque PONTI 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTI 7 est expirée depuis le 6 novembre 2006.

Manufacture du Pontis a également déposé les autres marques suivantes : S.I.P.


Manufacture du Pontis - 24320 VERTEILLAC - France - SIREN 661980086


Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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