Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE
/
LA DROMOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DROMOISE
MANUFACTURE DROMOISE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98719965
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque LA DROMOISE

Déposée le 25 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA DROMOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE domicilié(e) QUARTIER GERVANS, ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME-D'HOSTUN (dossier no 2357728) - 26730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2357728) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DROMOISE est expirée depuis le 25 février 2018.


MANUFACTURE DROMOISE société par actions simplifiée - QUARTIER GERVANS, ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME-D'HOSTUN (dossier no 2357728) - 26730 - France - SIREN 435880554


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2357728) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357728 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Caoutchouc, matières plastiques mi-ouvrées. Cuir et imitations du cuir. Vêtements (habillement), chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) y compris semelles et coques pour articles chaussants.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.