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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4002141
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
MOSSANT de MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION domicilié(e) Quartier Pont de la Roche - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 30 avril 2023.

MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : MONTVAL , 3 D FLEX , CIMALP , CREATIVE BY , SPEEDSHELL , ULTRASHELL , SPECTRE


MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société à Responsabilité Limitée - Quartier Pont de la Roche - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 329989586


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647766 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, ; sous-vêtements.