Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTVAL
MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, M.D.C. - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1600336
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque MONTVAL

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION domicilié(e) Route du Pont de la Roche, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2175866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS JEAN-LUC GARCIA domicilié(e) (dossier no 2175866) - France.

La marque MONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTVAL est expirée depuis le 3 juillet 2010.

MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , 3 D FLEX , CIMALP , CREATIVE BY , SPEEDSHELL , ULTRASHELL , SPECTRE


MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, M.D.C. - SOCIETE ANONYME - Route du Pont de la Roche, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2175866) - France - SIREN 329989586


SOCIETE D'AVOCATS JEAN-LUC GARCIA - (dossier no 2175866) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175866 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 9 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°303047 - Publication au BOPI 2000-06-09

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