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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION
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3 D FLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 D FLEX
MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3403104
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2026
3 D FLEX de MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION

Présentation de la marque 3 D FLEX

Déposée le 12 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 3 D FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-07 du 17 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION domicilié(e) rue de la Roche - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 3 D FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 D FLEX arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : MONTVAL , MOSSANT , CIMALP , CREATIVE BY , SPEEDSHELL , ULTRASHELL , SPECTRE


MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée - rue de la Roche - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 329989586


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 2 août 2010 - Concession de licence n°528554 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 24 juillet 2013 - Concession de licence n°605090 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-24

Inscription le 24 juillet 2013 - Résiliation de licence n°605089 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-24

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608144 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Tissus à usage textile ; tissus pour la fabrication de vêtements, articles chaussants ; tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles, étoffes, matières textile filtrantes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des tapis).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].